Homme clé
L’homme clé est un collaborateur indispensable de l’entreprise, qui tient une fonction vitale et dont l’absence peut impacter l’activité et entraîner des pertes financières :
- Un collaborateur contribuant de manière importante au chiffre d’affaires
- Un collaborateur détenant un savoir-faire spécifique lié à l’objet social de l’entreprise.
L’assurance Homme clé permet de pallier à l’indisponibilité de cette personne et à amortir la baisse de chiffre d’affaires qui peut en résulter.
A noter : l’assurance Homme clé permet de bénéficier d’un allègement fiscal.
Que propose l’assurance Homme clé ?
En cas de cessation brutale d’activité de l’homme clé (arrêt de travail, invalidité permanente totale ou partielle, perte totale et irréversible d’autonomie, décès…), l’assureur verse une prestation à l’entreprise qui permet de :
- Financer le remplacement de l’homme-clé
- Compenser la baisse de résultat prévisionnel
- Obtenir une prestation forfaitaire en cas de décès ou indemnitaire en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité
- Faire face aux frais de restructuration de l’entreprise et de réorganisation des équipes
Comment fonctionne un contrat d’assurance Homme clé?
Le souscripteur de l’assurance Homme clé est l’entreprise qui détermine le collaborateur à assurer. Cet assuré peut être toute personne ayant un rôle déterminant dans l’entreprise.
Le bénéficiaire de l’assurance Homme clé est cependant l’entreprise, qui recevra une indemnisation afin de compenser l’impact de la perte de l’Homme clé : chute du chiffre d’affaires, perte d’exploitation ou faillite, augmentation des charges, perte de confiance des clients, banquiers, fournisseurs…
Le montant de l’indemnisation est fourni par l’entreprise souscrivant le contrat d’assurance, après calcul des besoins financiers anticipés pour faire face à l’absence de l’Homme clé.
Quel est le régime fiscal associé à l’assurance Homme clé ?
Les cotisations garantissant le versement d’un capital ou d’une indemnité prédéterminée sont déductibles des résultats imposables des exercices en cours à la date de leur échéance, selon l’art 39 du CGI.
A son versement, l’indemnité est cependant à intégrer au résultat imposable. Le capital décès versé constitue un profit exceptionnel imposable.